COMITÉ DES FÊTES DE FRENEUSE Active Freneuse Comités des fêtes W763014364 852656966 Créée en 2018 organiser toutes fêtes, distractions dans la commune de Freneuse Contact FICHEfreneuse76.fr/associations/comite-des-fetes-de-freneusemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Freneuse Siège Freneuse (76410) 34 RUE D'ELBEUF, 76410 FRENEUSE Identifiants RNAW763014364 SIREN852656966 Historique Créée le 20/04/2018, dernière déclaration le 30/04/2024 6 évènements 20/04/2018 Création 20/04/2018 Enregistrement INSEE 20/04/2018 Dernier évènement INSEE 28/04/2018 Publication au Journal Officiel 30/04/2024 Dernière déclaration 30/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Freneuse : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie