M
Mission
promouvoir l'étude et l'application du droit dans le sport ; faciliter les contacts juridiques des sportifs ; participer à l'évolution de la législation sportive ; centraliser la documentation juridique relative au sport
Domaines
- associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif 👉 Rouen Normandie
- centres de gestion, centres juridiques, audits 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Rouen (76000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W763013209
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763010366
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
centres de gestion, centres juridiques, audits
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr