COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES EURE SEINE-MARITIME (CD 276)

Active Rouen 2016-06-30
M

Mission

promouvoir, développer et organiser les activités et disciplines suivantes : Bowling, NBC, NBS, Quilles St Gall, Quilles de 6, Quilles au Maillet, Quilles de 8, Quilles de 9 et toute autre pratique de quilles qui pourront naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'AG de la FFBSQ ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées du département ; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles missions de service public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de la déontologie du sport établie par le CNOSF ; respecter et faire respecter à ses adhérents les règlements sportifs, les règles d'encadrement, contre le dopage humain, d'hygiène et de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

105 ROUTE DE MAROMME, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W763013100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821655628
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82165562800013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

Bowling

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr