COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES EURE SEINE-MARITIME (CD 276)

Activité

Projet porté

promouvoir, développer et organiser les activités et disciplines suivantes : Bowling, NBC, NBS, Quilles St Gall, Quilles de 6, Quilles au Maillet, Quilles de 8, Quilles de 9 et toute autre pratique de quilles qui pourront naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'AG de la FFBSQ ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées du département ; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles missions de service public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de la déontologie du sport établie par le CNOSF ; respecter et faire respecter à ses adhérents les règlements sportifs, les règles d'encadrement, contre le dopage humain, d'hygiène et de sécurité

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Bowling - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 30/06/2016 - Création de l'association
• 09/07/2016 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 09/11/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 16/11/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763013100

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 821655628

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 82165562800013

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun