PATRONAGE & COLONIES DE VACANCES DES ÉCOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE ROUEN Active Utilité publique Rouen Périscolaire W763012782 Créée en 1922 oeuvres post-scolaires Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763012782 RUP76.000.0204 HIST.0763000381 Anciennes informations Historique Créée le 23/01/1922, dernière déclaration le 23/01/1922 4 évènements 23/01/1922 Création 23/01/1922 Dernière déclaration 16/02/1922 Publication au Journal Officiel 29/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.