CLUB ATHLÉTIQUE CANTELEU BASKET-BALL - CAC Active Canteleu Basket Club de sport W763012576 814501516 Employeuse Créée en 2015 pratique en loisirs et compétitions du basket-ball Contact EMAIL...@hotmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Canteleu (76380) 9 ALLEE DES FRENES, 76380 CANTELEU Identifiants RNAW763012576 SIREN814501516 Historique Créée le 21/10/2015, dernière déclaration le 21/08/2026 6 évènements 21/10/2015 Création 21/10/2015 Enregistrement INSEE 21/10/2015 Dernier évènement INSEE 31/10/2015 Publication au Journal Officiel 21/08/2026 Dernière déclaration 01/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/08/2026 / Modification 21/08/2026 Modification Transfert du siège : 27 rue du 14 Juillet, 76380 Canteleu Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.