COMITÉ DES FÊTES DE GRUGNY Active Grugny Comités des fêtes W763012377 393534557 Créée en 1948 organiser des fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Grugny (76690) MAIRIE, 76690 GRUGNY Identifiants RNAW763012377 SIREN393534557 HIST.0763002802 Anciennes informations Historique Créée le 30/04/1948, dernière déclaration le 30/04/1948 6 évènements 30/04/1948 Création 30/04/1948 Dernière déclaration 22/05/1948 Publication au Journal Officiel 03/01/1994 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 03/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.