M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2017-11-17.
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'État et des collectivités locales ou de riverains, et selon les articles 234-3 et R. 234-23 du code rural, participer activement à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et la pollution des eaux
Domaines
- pêche 👉 Inter-Caux-Vexin
@
Commune & Contact
Commune
Montville (76710)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763012039
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763008381
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.