DES NOTES POUR DES MOTS Active Sotteville-lès-Rouen Promotion artistique W763011256 Créée en 2002 promotion de nouveaux talents artistiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sotteville-lès-Rouen (76300) Identifiants RNAW763011256 HIST.0763019058 Anciennes informations Historique Créée le 12/12/2002, dernière déclaration le 12/12/2002 4 évènements 12/12/2002 Création 12/12/2002 Dernière déclaration 01/02/2003 Publication au Journal Officiel 09/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.