ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE DE GRAND-COURONNE Active Grand-Couronne Anciens combattants W763011129 Créée en 1921 union, solidarité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grand-Couronne (76530) Identifiants RNAW763011129 HIST.0763000591 Anciennes informations Historique Créée le 11/02/1921, dernière déclaration le 02/05/1989 4 évènements 11/02/1921 Création 20/02/1921 Publication au Journal Officiel 02/05/1989 Dernière déclaration 25/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.