TRANSFERTS

Active Mont-Saint-Aignan 2004-12-03
M

Mission

favoriser le développement de la multi culturalité au sens large du terme sociale, religieuse, raciale, conditions indispensable a l'exercice des droits fondamentaux dans les organisations; promouvoir le processus de responsabilités sociales dans les organisations publiques et privés

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Aignan (76130)

Associations de Mont-Saint-Aignan

Contact

#

Identifiants

RNA
W763010824
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763020143
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr