M
Mission
definition et reconnaissance d'un statut unique, mise en place d'une allocation d'etudes, le temps de la formation. amelioration des conditions de stage. requalification des diplomes d'etat en phase avec les demarches europeennes d'harmonisation
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Sotteville-lès-Rouen (76300)Associations de Sotteville-lès-Rouen
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763010823
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763020168
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr