U.S.E.P. ÉCOLE CURIE-JAURÈS Active Le Grand-Quevilly Multisports scolaire W763010473 Créée en 2003 pratique d'activités physiques et culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Grand-Quevilly (76120) Identifiants RNAW763010473 HIST.0763019542 Historique Créée le 18/11/2003, dernière déclaration le 18/11/2003 4 évènements 18/11/2003 Création 18/11/2003 Dernière déclaration 20/12/2003 Publication au Journal Officiel 14/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.