M
Mission
promotion de la qualité architecturale en soulignant limportance du role respectif du maitre douvrage et de larchitecte dans le processus de fabrication de larchitecture, de lurbanisme et des infrastructures
Domaines
- groupements professionnels 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Rouen (76000)Siège INSEE
4 RUE DU CONTRAT SOCIAL, 76000 ROUENContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763010439
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
483425997
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48342599700010
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763020407
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 763P
Activité
groupements professionnels
NAF : Activités d'architecture
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr