L'ARCHE DE BENNETOT Active Ectot-l'Auber Défense & Sauvegarde W763010369 Créée en 2003 lutte contre les inondations les constructions sur terrains inondables et déversements des eaux de pluie Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Ectot-l'Auber (76760) Identifiants RNAW763010369 HIST.0763019378 Historique Créée le 04/08/2003, dernière déclaration le 04/08/2003 4 évènements 04/08/2003 Création 04/08/2003 Dernière déclaration 06/09/2003 Publication au Journal Officiel 10/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.