ASSOCIATION REGIONALE DE PARENTS DE TOXICOMANES ET D'ANCIENS TOXICOMANES Active Sotteville-lès-Rouen Addictions W763009883 Créée en 1993 union des parents de toxicomanes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sotteville-lès-Rouen (76300) Identifiants RNAW763009883 HIST.0763013691 Historique Créée le 01/07/1993, dernière déclaration le 07/02/2005 3 évènements 01/07/1993 Création 07/02/2005 Dernière déclaration 26/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Addictions Addictions 018030prévention et lutte contre l'alcoolisme, la toxicomanie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.