ASSOCIATION MARNIÈRE DE LA RUE DE CAILLY

Active Quincampoix 2013-03-07
M

Mission

mettre en commun les moyens nécessaires à la détection et l'identification d'une éventuelle cavité souterraine et mettre en oeuvre les actions et travaux visant à lever le doute de façon définitive sur la présence ou non de cavité(s) souterraine(s) sous la parcelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quincampoix (76230)

Associations de Quincampoix

Contact

#

Identifiants

RNA
W763009709
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr