MALTA EN FÊTE Active Motteville Comités des fêtes W763009667 795008986 Créée en 2013 organiser les fêtes du village, sorties à but culturel, soirées animées, concours divers Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Motteville (76970) PL DE LATTRE DE TASSIGNY, 76970 MOTTEVILLE Identifiants RNAW763009667 SIREN795008986 SIRET79500898600015 Historique Créée le 20/02/2013, dernière déclaration le 14/05/2019 6 évènements 20/02/2013 Création 02/03/2013 Publication au Journal Officiel 15/07/2013 Enregistrement INSEE 15/07/2013 Dernier évènement INSEE 14/05/2019 Dernière déclaration 14/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.