COMITÉ DE LIAISON DES ÉLUS POUR "EUROPE INTER ÉCHANGE"

Active Le Mesnil-Esnard 1992-07-16
M

Mission

relations institutionnelles avec les communes et villes jumelées ; définition et objectifs des différents jumelages ; organisation et mise en oeuvre des opérations de développement au Burkina Faso qui dépendent directement de la maîtrise d'ouvrage de la commune de Guibaré ; définition d'une aide apportée au comité de jumelage (E.I.E) par le comité dument mandaté par les communes qui le composent, le montant de la subvention accordée est annualisé ; définition d'un défraiement forfaitaire pour le déplacement des élus dans le cadre du jumelage ; participation à certaines manifestations organisées par E.I.E

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Le Mesnil-Esnard (76240)

Associations de Le Mesnil-Esnard

Siège INSEE

78 RUE PASTEUR, 76240 LE MESNIL-ESNARD

Contact

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Identifiants

RNA
W763008995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410661342
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763013178
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr