4L NORMANDE Active Freneuse Véhicules anciens W763008986 Créée en 2012 rassemblement de Renault 4L et de leurs dérivés ; rencontres autos ; ballades ; bourses d'échanges Contact WEBwww.4l-normande-76-27.asso-web.com
Données officielles Sources / RNA Siège Freneuse (76410) Identifiants RNAW763008986 Historique Créée le 27/04/2012, dernière déclaration le 27/04/2012 4 évènements 27/04/2012 Création 27/04/2012 Dernière déclaration 12/05/2012 Publication au Journal Officiel 12/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.