ÉGLISE SAINTE MARIE

Active Mont-Saint-Aignan 1965-06-17
M

Mission

exercice public du culte divin propre à l'Église Sainte Marie et à ladite association, culte traditionnel qui ne peut être ouvert en ladite Chapelle qu'à la célébration du culte institué depuis sa fondation ; pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins de ce culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement ; publication d'un bulletin triemstriel intitulé "Bulletin de la Chapelle Sainte Marie" existant depuis 1968 ou "Église Sainte Marie" ou toutes autres publications ; gestion du lieu de culte sis au siège de ladite association ; ouvrir d'autres lieux de culte dans tout autre département français ; acquisition de tous biens immobiliers strictement nécessaires à l'accomplissement de son objet et de son but

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Rouen Normandie
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Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Aignan (76130)

Associations de Mont-Saint-Aignan

Siège INSEE

33 RUE DE LA VATINE, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W763008676
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403503071
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40350307100017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763004753
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr