LE MOTO TECHNIC CLUB Active Déville-lès-Rouen Sports mécaniques W763008509 Créée en 1986 pratique de la moto Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Déville-lès-Rouen (76250) Identifiants RNAW763008509 HIST.0763010068 Historique Créée le 17/07/1986, dernière déclaration le 23/03/2023 4 évènements 16/04/1986 Publication au Journal Officiel 17/07/1986 Création 23/03/2023 Dernière déclaration 23/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.