COMITÉ DU BOURG DU GRAND-QUEVILLY Active Le Grand-Quevilly Comités des fêtes W763008508 Créée en 1985 créer des animations dans le bourg du Grand-Quevilly Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Grand-Quevilly (76120) Identifiants RNAW763008508 HIST.0763009897 Historique Créée le 05/11/1985, dernière déclaration le 22/02/2000 4 évènements 05/11/1985 Création 20/11/1985 Publication au Journal Officiel 22/02/2000 Dernière déclaration 21/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.