ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DU LYCÉE POLYVALENT GUSTAVE FLAUBERT DE ROUEN-LES SAPINS Active Rouen Parents d'élèves W763008352 Créée en 1970 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763008352 HIST.0763005566 Historique Créée le 20/01/1970, dernière déclaration le 14/10/2003 4 évènements 20/01/1970 Création 06/02/1970 Publication au Journal Officiel 14/10/2003 Dernière déclaration 14/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.