ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE EUGÈNE NOEL DE MONTVILLE Active Montville Multisports scolaire W763008350 Créée en 1970 sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montville (76710) Identifiants RNAW763008350 HIST.0763005700 Historique Créée le 28/09/1970, dernière déclaration le 03/07/2019 4 évènements 28/09/1970 Création 16/10/1970 Publication au Journal Officiel 03/07/2019 Dernière déclaration 03/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.