ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE EUGÈNE NOEL DE MONTVILLE Active Montville Multisports scolaire W763008350 Créée en 1970 sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montville (76710) Identifiants RNAW763008350 HIST.0763005700 Historique Créée le 28/09/1970, dernière déclaration le 03/07/2019 4 évènements 28/09/1970 Création 16/10/1970 Publication au Journal Officiel 03/07/2019 Dernière déclaration 03/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.