ASSOCIATION SPORTIVE VIASYSTEMS E.M.S. FRANCE Active Déville-lès-Rouen Multisports entreprise W763008306 Créée en 1962 pratique des activités sportives au sein de la société Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Déville-lès-Rouen (76250) Identifiants RNAW763008306 HIST.0763004383 Historique Créée le 10/05/1962, dernière déclaration le 10/01/2001 4 évènements 10/05/1962 Création 24/05/1962 Publication au Journal Officiel 10/01/2001 Dernière déclaration 25/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.