ASSOCIATION SPORTIVE DE MONT-SAINT-AIGNAN (ASMSA) Dissoute Mont-Saint-Aignan Multisports local W763008305 Créée en 1962 Cette association est dissoute depuis le 2015-02-23. pratique des sports
Données officielles Sources / RNA Siège Mont-Saint-Aignan (76130) Identifiants RNAW763008305 HIST.0763004375 Historique Créée le 16/04/1962, dernière déclaration le 18/03/2015 5 évènements 16/04/1962 Création 27/04/1962 Publication au Journal Officiel 23/02/2015 Dissolution 18/03/2015 Dernière déclaration 31/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.