AMICALE DES CONDUCTEURS DE VEOLIA TRANSPORT NORMANDIE INTERURBAIN DE ROUEN Active Esclavelles Divers W763008288 Créée en 1959 aide aux conducteurs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Esclavelles (76270) Identifiants RNAW763008288 HIST.0763004041 Historique Créée le 06/02/1959, dernière déclaration le 26/06/2019 3 évènements 06/02/1959 Création 26/06/2019 Dernière déclaration 08/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.