UNION SPORTIVE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LAGGLOMÉRATION ROUENNAISE Active Rouen Multisports entreprise W763008230 Créée en 1948 pratique du sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763008230 HIST.0763002832 Historique Créée le 16/06/1948, dernière déclaration le 27/03/2000 4 évènements 16/06/1948 Création 25/06/1948 Publication au Journal Officiel 27/03/2000 Dernière déclaration 21/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.