UNION SPORTIVE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LAGGLOMÉRATION ROUENNAISE Active Rouen Multisports entreprise W763008230 Créée en 1948 pratique du sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763008230 HIST.0763002832 Historique Créée le 16/06/1948, dernière déclaration le 27/03/2000 4 évènements 16/06/1948 Création 25/06/1948 Publication au Journal Officiel 27/03/2000 Dernière déclaration 21/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.