ASSOCIATION LE BEAUMONT Active Franqueville-Saint-Pierre Contribuables W763008086 Créée en 1981 gerer et defendre les interets materiaux et moraux de ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Franqueville-Saint-Pierre (76520) Identifiants RNAW763008086 HIST.0763008013 Historique Créée le 23/02/1981, dernière déclaration le 06/01/2004 4 évènements 03/02/1981 Publication au Journal Officiel 23/02/1981 Création 06/01/2004 Dernière déclaration 06/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Contribuables Contribuables 023003défense des contribuables Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.