ALLIANCE COMMUNALE DE CAUDEBEC EN CAUX Dissoute Caudebec-en-Caux Comités des fêtes W763007961 Créée en 1988 Cette association est dissoute depuis le 2011-06-15. voir statuts
Données officielles Sources / RNA Siège Caudebec-en-Caux (76490) Identifiants RNAW763007961 HIST.0763011279 Historique Créée le 15/11/1988, dernière déclaration le 12/07/2011 5 évènements 15/11/1988 Création 14/12/1988 Publication au Journal Officiel 15/06/2011 Dissolution 12/07/2011 Dernière déclaration 24/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.