CLUB DES ANCIENS COMBATTANTS Dissoute Grémonville Anciens combattants W763007957 Créée en 1994 Cette association est dissoute depuis le 2011-06-22. voir statuts
Données officielles Sources / RNA Siège Grémonville (76970) Identifiants RNAW763007957 HIST.0763014050 Historique Créée le 21/02/1994, dernière déclaration le 11/07/2011 5 évènements 21/02/1994 Création 16/03/1994 Publication au Journal Officiel 22/06/2011 Dissolution 11/07/2011 Dernière déclaration 24/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.