Mission
assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; toute activité se rapprtant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; activités parascolaires : accueil, transport, hébergement, restauration, mise à disposotion de locaux
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Rouen Normandie
Commune & Contact
Commune
Le Mesnil-Esnard (76240)Associations de Le Mesnil-Esnard
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr