M
Mission
concourir à l'expression du suffrage universel dans le respect des points suibants : les valeurs de la République (Liberté, Egalité, Fraternité) les principes fondamentaux consacrés par la Constitution, l'unité de la République et l'indépendance de la Nation
Domaines
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Caux Seine Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Wandrille-Rançon (76490)Associations de Rives-en-Seine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763007916
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr