ASSOCIATION DES RIVERAINS DE L'INDICE DE CAVITÉ N°55 (BAONS LE COMTE)

Active Ectot-lès-Baons 2011-02-21
M

Mission

lever les suspicions de présence de galeries souterraines en limite de propriété de la parcelle A258 du cadastre actuel de Baons le Comte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ectot-lès-Baons (76970)

Associations de Ectot-lès-Baons

Contact

#

Identifiants

RNA
W763007595
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr