COMITÉ COMMERCIAL DU QUARTIER CAUCHOISE Active Rouen Artisans & Commerçants W763007519 Créée en 1933 défense des intérêts des commerçants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763007519 HIST.0763001531 Historique Créée le 01/06/1933, dernière déclaration le 21/12/2001 3 évènements 01/06/1933 Création 21/12/2001 Dernière déclaration 18/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisans & Commerçants Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de création estimée : fonds de dossier introuvable - Statuts manquants Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.