LES ARTS PLASTIQUES D'OISSEL Active Oissel Promotion artistique W763007382 427861885 Créée en 1963 encourager les jeunes à occuper leurs loisirs dans les arts Contact FICHEville-oissel.fr/fiche-annuaire-asso/societe-des-arts-plastiques-doisselmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Oissel Siège Oissel (76350) Identifiants RNAW763007382 SIREN427861885 SIRET42786188500015 HIST.0763004454 Historique Créée le 21/02/1963, dernière déclaration le 07/03/2024 4 évènements 21/02/1963 Création 10/03/1963 Publication au Journal Officiel 07/03/2024 Dernière déclaration 12/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Oissel : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie