LES ARTS PLASTIQUES D'OISSEL Active Oissel Promotion artistique W763007382 427861885 Créée en 1963 encourager les jeunes à occuper leurs loisirs dans les arts Contact FICHEville-oissel.fr/fiche-annuaire-asso/societe-des-arts-plastiques-doisselmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Oissel Siège Oissel (76350) Identifiants RNAW763007382 SIREN427861885 SIRET42786188500015 HIST.0763004454 Historique Créée le 21/02/1963, dernière déclaration le 07/03/2024 4 évènements 21/02/1963 Création 10/03/1963 Publication au Journal Officiel 07/03/2024 Dernière déclaration 12/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Oissel : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie