ASSOCIATION JEANNE D'ARC Dissoute Elbeuf Périscolaire W763007285 Créée en 1929 Cette association est dissoute depuis le 2010-05-16. éducation populaire
Données officielles Sources / RNA Siège Elbeuf (76500) Identifiants RNAW763007285 HIST.0763001232 Historique Créée le 15/03/1929, dernière déclaration le 15/11/2010 5 évènements 15/03/1929 Création 13/04/1929 Publication au Journal Officiel 16/05/2010 Dissolution 15/11/2010 Dernière déclaration 25/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.