COMITÉ DES FÊTES DE PRÉTOT-VICQUEMARE Active Prétot-Vicquemare Comités des fêtes W763007265 Créée en 1978 organisation des loisirs de toute la collectivité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Prétot-Vicquemare (76560) Identifiants RNAW763007265 HIST.0763007411 Historique Créée le 06/09/1978, dernière déclaration le 18/06/1983 4 évènements 06/09/1978 Création 21/09/1978 Publication au Journal Officiel 18/06/1983 Dernière déclaration 25/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationInactif depuis avec 1983 - Doublon avec W763010819 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.