ASSOCIATION DES INDICES DE CAVITES SOUTERRAINES N°11 ET 87 DE LA RUE DE LA CAZERIE

Active La Vieux-Rue 2010-08-05
M

Mission

rechercher l'éventuelle présence d'une cavité souterraine au droit de l'indice n°11 de la commune de La Vieux Rue ; réaliser en cas d'absence de puits de marnière au droit de l'indice n°11 d'éventuelles investigations nécessaires au traitement de l'indice de cavité souterraine n°87

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Vieux-Rue (76160)

Associations de La Vieux-Rue

Siège INSEE

120 RUE DE LA CAZERIE, 76160 LA VIEUX-RUE

Contact

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Identifiants

RNA
W763007091
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
525190252
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr