PATRIMOINE ET MEMOIRE DES CHANTIERS DE NORMANDIE Active Sotteville-lès-Rouen Défense patrimoine W763007020 Créée en 2002 faire vivre la mémoire des Chantiers de Normandie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sotteville-lès-Rouen (76300) Identifiants RNAW763007020 HIST.0763018781 Historique Créée le 10/06/2002, dernière déclaration le 25/06/2010 4 évènements 10/06/2002 Création 29/06/2002 Publication au Journal Officiel 25/06/2010 Dernière déclaration 28/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.