FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NORMANDIE ROUEN - FRAC NORMANDIE ROUEN

Dissoute Sotteville-lès-Rouen 1999-01-11
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-05-28.

nouvel objet ( voir statuts)

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Sotteville-lès-Rouen (76300)

Associations de Sotteville-lès-Rouen

Siège INSEE

3 PL MARTYRS DE LA RESISTANCE, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763006936
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
330534470
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763008706
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.