COMITÉ DÉPARTEMENTAL HANDISPORT DE SEINE-MARITIME

Activité

Mission

organisation développement coordination et contrôle de la pratique des activités physiques et sportives des handicapés physiques ou visuels de toutes origines de son territoire formation et perfectionnement des cadres administratifs des cadres techniques et sportifs des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques ou visuels ou auditifs la représentation des associations des adhérents auprès des pouvoirs publics des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels le développement des liens d'amitié entre associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres l'incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion

Commune

Canteleu (76380)

Domaine

  • handisport

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 76
  • Préfecture : Seine-Maritime
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500091779

Numéro de l'annonce : 1779

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763006882

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 522887207

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 52288720700010

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.