COMITÉ INTERDÉPARTEMENTAL 276 FFAAA Active Oissel Arts martiaux Club de sport W763006447 422049726 Créée en 1979 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Oissel (76350) 3 RUE DU PAVILLON, 76530 GRAND-COURONNE Identifiants RNAW763006447 SIREN422049726 SIRET42204972600025 HIST.0763009004 Historique Créée le 28/05/1979, dernière déclaration le 12/03/2021 5 évènements 28/05/1979 Création 22/01/1999 Enregistrement INSEE 03/01/2018 Dernier évènement INSEE 12/03/2021 Dernière déclaration 11/09/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts martiaux / Club de sport Arts martiaux 011150Autres arts martiaux (karaté, aïkido, taekwondo) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationDate de déclaration de création estimée - à revérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.