COMITÉ INTERDÉPARTEMENTAL 276 FFAAA Active Oissel Arts martiaux Club de sport W763006447 422049726 Créée en 1979 voir titre Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Oissel (76350) 3 RUE DU PAVILLON, 76530 GRAND-COURONNE Identifiants RNAW763006447 SIREN422049726 SIRET42204972600025 HIST.0763009004 Historique Créée le 28/05/1979, dernière déclaration le 12/03/2021 5 évènements 28/05/1979 Création 22/01/1999 Enregistrement INSEE 06/01/2012 Dernier évènement INSEE 12/03/2021 Dernière déclaration 11/09/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts martiaux / Club de sport Arts martiaux 011150Autres arts martiaux (karaté, aïkido, taekwondo) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationDate de déclaration de création estimée - à revérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.