Mission
organiser et promouvoir la pratique sportive tout terrain organiser des manifestations se déroulant sur terrains privés ou sur chemin ouverts à la circulation découverte et mise à disposition du terrain aux sports à moteur mécanique dans le cadre de loisir vert mise à disposition du terrain de loisir pour les associations ayant pour but une manifestation ludique promotion de la pratique du franchissement ou de la ballade dans le respect non seulement des lois et règlements en vigueur mais également des riverains promeneurs agriculteurs chasseurs et plus généralement toute personne se trouvant pour quelque raison que ce soit ou appelées à se trouver à proximité du parcours des véhicules et ce dans un esprit d'entraide et de disponibilité à l'égard des autres
Domaines
- Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) 👉 Caux - Austreberthe
Commune & Contact
Commune
Pavilly (76570)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr