AGENCE D'URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE EURE
Activité
Mission
observation de leur territoire commun ainsi que la préparation la mise en oeuvre et le suivi dans un cadre partenarial des programmes d'études notamment prospectives permettant la définition de projets d'urbanisme et de développement local
Commune
Rouen (76000)
Domaine
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Devenez partenaires et diffusez ici vos offres dédiées aux associations depuis votre compte assoce
Administratif
Historique
Evènements marquants
-
Création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763005990
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Supprimée
(S)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03