Mission
Cette association est dissoute depuis le 2013-12-12.
concevoir, développer, promouvoir, expérimenter et faire découvrir au public des engins volants, flottants, roulants en France et dans le monde ; ceci inclut des engins volants, flottants, roulants et immergés ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres : elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (texte régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme limitée ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés
Domaines
- autres associations de recherche 👉 Nice Côte d'Azur
Commune & Contact
Commune
Nice (06000)Siège INSEE
10 ALL CENTRALE PARC LISERB, 06000 NICEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Création
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 062P
Observation : transférée le 09/04/09 à Nice
Activité
autres associations de recherche
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.