ASSOCIATION SPORTIVE DES SAPEURS-POMPIERS DU MESNIL-ESNARD (A.S.S.P.M.E.) Active Le Mesnil-Esnard Multisports entreprise W763005371 Créée en 1999 promouvoir le sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-Esnard (76240) Identifiants RNAW763005371 HIST.0763017036 Historique Créée le 10/03/1999, dernière déclaration le 10/03/1999 4 évènements 10/03/1999 Création 10/03/1999 Dernière déclaration 27/03/1999 Publication au Journal Officiel 20/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.