ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE COMBATTANTS D'ALGERIE-TUNISIE-MAROC DE LA BOUILLE Active La Bouille Caritatif W763005287 Créée en 2008 SOLIDARITE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Bouille (76530) Identifiants RNAW763005287 HIST.0763001121 Historique Créée le 22/12/2008, dernière déclaration le 04/12/2023 4 évènements 01/12/1982 Publication au Journal Officiel 22/12/2008 Création 04/12/2023 Dernière déclaration 07/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif Caritatif 020015associations caritatives à buts multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.