COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BADMINTON DE LA SEINE-MARITIME

Activité

Mission

l'association déclarée dite « comité départemental de badminton de seine-maritime », fondée en 1984 et régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 a pour objet : d'organiser les pratiques, compétitives ou non, du badminton, du para-badminton, du badminton sourds, du crossminton et du plumfoot, ainsi que du airbadminton et du racketlon, (ci-après les « disciplines du badminton ») ; d'accompagner la création d'associations sportives consacrées à la pratique ou la promotion des disciplines du badminton ; de soutenir la détection et l'accession au haut niveau ; de rendre les disciplines du badminton accessibles à toutes et tous, en particulier en favorisant de bonnes conditions de pratiques ; de mettre en œuvre le projet fédéral ; de gérer le développement des ressources humaines du territoire dont la stratégie de la formation et de l'emploi ;

Commune

Rouen (76000)

Domaine

  • Badminton (badminton, squash, pelote basque)

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763005285

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 448533547

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 44853354700015

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 07639997-B

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : transféré le 19/12/08 à SP le Havre

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.