COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BADMINTON DE LA SEINE-MARITIME

Active Rouen 1984-01-02
M

Mission

l'association déclarée dite « comité départemental de badminton de seine-maritime », fondée en 1984 et régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 a pour objet : d'organiser les pratiques, compétitives ou non, du badminton, du para-badminton, du badminton sourds, du crossminton et du plumfoot, ainsi que du airbadminton et du racketlon, (ci-après les « disciplines du badminton ») ; d'accompagner la création d'associations sportives consacrées à la pratique ou la promotion des disciplines du badminton ; de soutenir la détection et l'accession au haut niveau ; de rendre les disciplines du badminton accessibles à toutes et tous, en particulier en favorisant de bonnes conditions de pratiques ; de mettre en œuvre le projet fédéral ; de gérer le développement des ressources humaines du territoire dont la stratégie de la formation et de l'emploi ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

21 RUE DE CROSNE, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763005285
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448533547
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44853354700015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
07639997-B
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Observation : transféré le 19/12/08 à SP le Havre

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr